Propri\u00e9taire et \u00e9diteur du contenu<\/p>\n
Directeur de la publication : Louis TROUCHE<\/p>\n
Email : chemindespiochs[@robase]protonmail.com<\/p>\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s.<\/p>\n
L\u2019utilisation du site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re. Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par M. TROUCHE, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention. Le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par M. TROUCHE. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n
Description des services fournis.<\/p>\n
Le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9. M.TROUCHE s\u2019efforce de fournir sur le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiqu\u00e9es sur le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n
Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/p>\n
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour<\/p>\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/p>\n
M. TROUCHE est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : M. TROUCHE. Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n
Limitations de responsabilit\u00e9<\/p>\n
M. TROUCHE ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site M. TROUCHE , et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9. M. TROUCHE ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ . Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. M. TROUCHE se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, M. TROUCHE se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>\n
Gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n
En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l\u2019article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995. A l\u2019occasion de l\u2019utilisation du site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ peuvent \u00eatres recueillies : l\u2019URL des liens par l\u2019interm\u00e9diaire desquels l\u2019utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ , le fournisseur d\u2019acc\u00e8s de l\u2019utilisateur, l\u2019adresse de protocole Internet (IP) de l\u2019utilisateur. Le site n\u2019est pas d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la CNIL car il ne recueille pas d\u2019informations personnelles.<\/p>\n
Liens hypertextes et cookies<\/p>\n
Le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec l\u2019autorisation de M. TROUCHE. Cependant, M. TROUCHE n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait. La navigation sur le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation. Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la mani\u00e8re suivante, pour refuser l\u2019installation des cookies :<\/p>\n
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) \/ options internet. Cliquez sur Confidentialit\u00e9 et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.<\/p>\n
Sous Firefox : en haut de la fen\u00eatre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l\u2019onglet Options. Cliquer sur l\u2019onglet Vie priv\u00e9e. Param\u00e9trez les R\u00e8gles de conservation sur : utiliser les param\u00e8tres personnalis\u00e9s pour l\u2019historique. Enfin d\u00e9cochez-la pour d\u00e9sactiver les cookies.<\/p>\n
Sous Safari : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par un rouage). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u00ab Confidentialit\u00e9 \u00bb, cliquez sur Param\u00e8tres de contenu. Dans la section \u00ab Cookies \u00bb, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n
Sous Chrome : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par trois lignes horizontales). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u00ab Confidentialit\u00e9 \u00bb, cliquez sur pr\u00e9f\u00e9rences. Dans l\u2019onglet \u00ab Confidentialit\u00e9 \u00bb, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n
Droit applicable et attribution de juridiction<\/p>\n
Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Montpellier.<\/p>\n
Les principales lois concern\u00e9es<\/p>\n
Loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n
Lexique<\/p>\n
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.<\/p>\n
Informations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>\n
Politique de Confidentialit\u00e9<\/p>\n
Devant le d\u00e9veloppement des nouveaux outils de communication, il est n\u00e9cessaire de porter une attention particuli\u00e8re \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e. C\u2019est pourquoi, nous nous engageons \u00e0 respecter la confidentialit\u00e9 des renseignements personnels que nous collectons.<\/p>\n
COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS<\/p>\n
Nous collectons les renseignements suivants :<\/p>\n
Nom<\/p>\n
Pr\u00e9nom<\/p>\n
Adresse \u00e9lectronique<\/p>\n
Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone<\/p>\n
Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019interactivit\u00e9 \u00e9tablie entre vous et notre site Web. Nous utilisons \u00e9galement, comme indiqu\u00e9 dans la section suivante, des fichiers t\u00e9moins et\/ou journaux pour r\u00e9unir des informations vous concernant.<\/p>\n
FORMULAIRES ET INTERACTIVITE<\/p>\n
Vos renseignements personnels sont collect\u00e9s par le biais de formulaire, \u00e0 savoir :<\/p>\n
Formulaire de contact du site Web<\/p>\n
Nous utilisons les renseignements ainsi collect\u00e9s pour les finalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n
Statistiques<\/p>\n
Contact<\/p>\n
FICHIERS JOURNAUX (LOG FILES) ET FICHIERS TEMOINS (COOKIES)<\/p>\n
Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers t\u00e9moins (cookies). Il s\u2019agit principalement des informations suivantes :<\/p>\n
Adresse IP<\/p>\n
Syst\u00e8me d\u2019exploitation<\/p>\n
Pages visit\u00e9es et requ\u00eates<\/p>\n
Heure et jour de connexion<\/p>\n
Le recours \u00e0 de tels fichiers nous permet :<\/p>\n
Am\u00e9lioration du service et accueil personnalis\u00e9<\/p>\n
Profil personnalis\u00e9 de consommation<\/p>\n
Statistique<\/p>\n
DROIT D\u2019OPPOSITION ET DE RETRAIT<\/p>\n
Nous nous engageons \u00e0 vous offrir un droit d\u2019opposition et de retrait quant \u00e0 vos renseignements personnels.<\/p>\n
Le droit d\u2019opposition s\u2019entend comme \u00e9tant la possibilit\u00e9 offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilis\u00e9es \u00e0 certaines fins mentionn\u00e9es lors de la collecte.<\/p>\n
Le droit de retrait s\u2019entend comme \u00e9tant la possibilit\u00e9 offerte aux internautes de demander \u00e0 ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.<\/p>\n
Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez \u00e9crire \u00e0 :<\/p>\n
Adresse postale :<\/p>\n
TROUCHE LOUIS 95 AVENUE DE VILLEVEYRAC 34560 MONTBAZIN<\/p>\n
DROIT D\u2019ACCES<\/p>\n
Nous nous engageons \u00e0 reconna\u00eetre un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux personnes concern\u00e9es d\u00e9sireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.<\/p>\n
L\u2019exercice de ce droit se fera en \u00e9crivant \u00e0:<\/p>\n
Adresse postale :<\/p>\n
TROUCHE LOUIS 95 AVENUE DE VILLEVEYRAC 34560 MONTBAZIN<\/p>\n
SECURITE<\/p>\n
Les renseignements personnels que nous collectons sont conserv\u00e9s dans un environnement s\u00e9curis\u00e9. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialit\u00e9 de vos informations.<\/p>\n
Pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :<\/p>\n
Protocole SSL (Secure Sockets Layer)<\/p>\n
Gestion des acc\u00e8s \u2013 personne autoris\u00e9e<\/p>\n
Logiciel de surveillance du r\u00e9seau<\/p>\n
Sauvegarde informatique<\/p>\n
D\u00e9veloppement de certificat num\u00e9rique<\/p>\n
Identifiant \/ mot de passe<\/p>\n
Pare-feu (Firewalls)<\/p>\n
Nous nous engageons \u00e0 maintenir un haut degr\u00e9 de confidentialit\u00e9 en int\u00e9grant les derni\u00e8res innovations technologiques permettant d\u2019assurer la confidentialit\u00e9 de vos transactions. Toutefois, comme aucun m\u00e9canisme n\u2019offre une s\u00e9curit\u00e9 maximale, une part de risque est toujours pr\u00e9sente lorsque l\u2019on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.<\/p>\n
CONTENU EMBARQUE DEPUIS D\u2019AUTRES SITES<\/p>\n
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus int\u00e9gr\u00e9s (par exemple des vid\u00e9os, images, articles\u2026). Le contenu int\u00e9gr\u00e9 depuis d\u2019autres sites se comporte de la m\u00eame mani\u00e8re que si le visiteur se rendait sur cet autre site.<\/p>\n
Ces sites web pourraient collecter des donn\u00e9es sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqu\u00e9s si vous disposez d\u2019un compte connect\u00e9 sur leur site web.<\/p>\n
Description de l\u2019utilisation des cookies sur le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ :<\/p>\n
Lors de la consultation de notre site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ , des fichiers cookies sont d\u00e9pos\u00e9s sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.<\/p>\n
A) A quoi servent les cookies ?<\/p>\n
Un cookie est un fichier enregistr\u00e9 par votre logiciel navigateur sur le disque dur de votre terminal (PC, tablette, smartphone) lors de la consultation d\u2019un site Web. Un fichier cookie permet au serveur d\u2019identifier le terminal (PC, tablette, Smartphone) dans lequel il est enregistr\u00e9, pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 ou d\u2019enregistrement dudit cookie.<\/p>\n
B) Quels cookies sont utilis\u00e9s sur le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ ?<\/p>\n
Trois types de fichiers cookies sont utilis\u00e9s sur le site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ :<\/p>\n
Des cookies n\u00e9cessaires au bon fonctionnement du site et principalement :<\/p>\n
Cookies de session strictement n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019identification technique de la connexion. Ces cookies ne sont conserv\u00e9s que pendant la dur\u00e9e de votre connexion au site.<\/p>\n
Cookies de gestion de panier d\u2019achat.<\/p>\n
Des cookies \u00ab analytiques \u00bb destin\u00e9s \u00e0 analyser le trafic sur le site (exemple : pages les plus consult\u00e9es, requ\u00eates des moteurs de recherche \u2026).<\/p>\n
Des cookies g\u00e9r\u00e9s par des tiers qui sont soumises aux politiques de gestion de ces tiers. Nous vous informons de l\u2019objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ces cookies.<\/p>\n
C) Comment refuser \/ supprimer des cookies :<\/p>\n
En tant qu\u2019utilisateur, vous pouvez d\u00e9cider \u00e0 tout moment d\u2019accepter ou non d\u2019enregistrer les fichiers cookies sur votre terminal (PC, tablette, Smartphone).<\/p>\n
Si vous avez accept\u00e9 dans votre logiciel navigateur (ex : Microsoft Explorer, Google Chrome, Firefox, Safari \u2026) l\u2019enregistrement de cookies sur votre terminal, les cookies d\u00e9pos\u00e9s par les pages et contenus que vous avez consult\u00e9s seront stock\u00e9s temporairement dans un espace d\u00e9di\u00e9 de votre terminal.<\/p>\n
Si vous refusez l\u2019enregistrement de cookies sur votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistr\u00e9s, vous ne pourrez plus b\u00e9n\u00e9ficier de certaines fonctionnalit\u00e9s de notre site.<\/p>\n
Principales proc\u00e9dures permettant d\u2019accepter \/ refuser ou supprimer les cookies d\u00e9pos\u00e9s par notre site :<\/p>\n
Remarque pr\u00e9alable : La plupart des navigateurs acceptent les fichiers cookies par d\u00e9faut. Cependant, vous pouvez d\u00e9cider de bloquer ces fichiers cookies ou demander \u00e0 votre navigateur de vous avertir lorsqu\u2019un site tente d\u2019impl\u00e9menter un cookie sur votre terminal.<\/p>\n
Pour modifier la gestion des cookies de votre navigateur, vous devez modifier les r\u00e9glages dans l\u2019onglet confidentialit\u00e9.<\/p>\n
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est diff\u00e9rente. Elle est d\u00e9crite dans le menu d\u2019aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle mani\u00e8re modifier vos souhaits en mati\u00e8re de cookies :<\/p>\n
Pour Internet Explorer (pour la derni\u00e8re version \u00e0 septembre 2014)<\/p>\n
http:\/\/windows.microsoft.com\/fr-fr\/internet-explorer\/delete-manage-cookies<\/p>\n
Pour Firefox (pour la derni\u00e8re version \u00e0 septembre 2014)<\/p>\n
https:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/activer-desactiver-cookies?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies<\/p>\n
Pour Safari (pour la derni\u00e8re version \u00e0 septembre 2014)<\/p>\n
http:\/\/support.apple.com\/kb\/PH17191?viewlocale=fr_FR<\/p>\n
Pour Google Chrome (pour la derni\u00e8re version \u00e0 septembre 2014)<\/p>\n
https:\/\/support.google.com\/accounts\/answer\/61416?hl=fr<\/p>\n
Pour Opera (pour la derni\u00e8re version \u00e0 septembre 2014)<\/p>\n
http:\/\/help.opera.com\/Windows\/12.10\/fr\/cookies.html<\/p>\n
Pour en savoir plus sur les fichiers Cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL \u00e0 l\u2019adresse : http:\/\/www.cnil.fr\/vos-droits\/vos-traces\/les-cookies\/<\/p>\n
Informations l\u00e9gales :<\/p>\n
Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l\u2019\u00c9conomie Num\u00e9rique, nous vous informons que :<\/p>\n
Limitation de responsabilit\u00e9 :<\/p>\n
L\u2019utilisateur reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation et s\u2019engage \u00e0 les respecter.<\/p>\n
L\u2019utilisateur du site internet reconna\u00eet disposer de la comp\u00e9tence et des moyens n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der et utiliser ce site.<\/p>\n
L\u2019utilisateur du site internet reconna\u00eet avoir v\u00e9rifi\u00e9 que la configuration informatique utilis\u00e9e ne contient aucun virus et qu\u2019elle est en parfait \u00e9tat de fonctionnement.<\/p>\n
L\u2019agence de communication met tout en \u0153uvre pour offrir aux utilisateurs des informations et\/ou des outils disponibles et v\u00e9rifi\u00e9s mais ne saurait \u00eatre tenue pour responsable des erreurs, d\u2019une absence de disponibilit\u00e9 des fonctionnalit\u00e9s et\/ou de la pr\u00e9sence de virus sur son site.<\/p>\n
Les informations fournies le sont \u00e0 titre indicatif et ne sauraient dispenser l\u2019utilisateur d\u2019une analyse compl\u00e9mentaire et personnalis\u00e9e.<\/p>\n
Nous ne sourions garantir l\u2019exactitude, la compl\u00e9tude, l\u2019actualit\u00e9 des informations diffus\u00e9es sur son site.<\/p>\n
En cons\u00e9quence, l\u2019utilisateur reconna\u00eet utiliser ces informations sous sa responsabilit\u00e9 exclusive.<\/p>\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/p>\n
La structure g\u00e9n\u00e9rale ainsi que les logiciels, textes, images anim\u00e9es ou non, son savoir-faire et tous les autres \u00e9l\u00e9ments composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019agence de communication<\/p>\n
Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse et \u00e9crite de l\u2019agence de communication est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui d\u00e9finit la contrefa\u00e7on comme un d\u00e9lit, et pr\u00e9voit jusqu\u2019\u00e0 trois ans d\u2019emprisonnement et 300 000 euros d\u2019amende.<\/p>\n
Il en est de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant, le cas \u00e9ch\u00e9ant sur le site web qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n
Les marques de l\u2019agence de communication ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques d\u00e9pos\u00e9es.<\/p>\n
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectu\u00e9s \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments du site sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019agence de communication est donc prohib\u00e9e au sens du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n
Nous ne serions \u00eatre responsable de l\u2019acc\u00e8s par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau.<\/p>\n
Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site est soumis au droit fran\u00e7ais. L\u2019utilisateur reconna\u00eet la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux comp\u00e9tents de Montpellier.<\/p>\n
H\u00e9bergement :<\/p>\n
OVH<\/p>\n
SAS au capital de 10 000 000 \u20ac<\/p>\n
RCS Roubaix \u2013 Tourcoing 424 761 419 00045<\/p>\n
Code APE 6202A<\/p>\n
N\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419<\/p>\n
Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Propri\u00e9taire et \u00e9diteur du contenu Directeur de la publication : Louis TROUCHE Email : chemindespiochs[@robase]protonmail.com Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s. L\u2019utilisation du site https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/ implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces … Lire la suite\u00ad\u00ad<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"kt_blocks_editor_width":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/664"}],"collection":[{"href":"https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=664"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/664\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3095,"href":"https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/664\/revisions\/3095"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=664"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}