Propriétaire et éditeur du contenu

Directeur de la publication : Louis TROUCHE

Email : louistrouche[@robase]laposte.net

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par M. TROUCHE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ est mis à jour régulièrement par M. TROUCHE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. M.TROUCHE s’efforce de fournir sur le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

M. TROUCHE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : M. TROUCHE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

M. TROUCHE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site M. TROUCHE , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. M. TROUCHE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ . Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. M. TROUCHE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, M. TROUCHE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ , le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de M. TROUCHE. Cependant, M. TROUCHE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Politique de Confidentialité

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous collectons les renseignements suivants :

Nom

Prénom

Adresse électronique

Numéro de téléphone

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.

FORMULAIRES ET INTERACTIVITE

Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir :

Formulaire de contact du site Web

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

Statistiques

Contact

FICHIERS JOURNAUX (LOG FILES) ET FICHIERS TEMOINS (COOKIES)

Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :

Adresse IP

Système d’exploitation

Pages visitées et requêtes

Heure et jour de connexion

Le recours à de tels fichiers nous permet :

Amélioration du service et accueil personnalisé

Profil personnalisé de consommation

Statistique

DROIT D’OPPOSITION ET DE RETRAIT

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.

Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez écrire à :

Adresse postale :

TROUCHE LOUIS 95 AVENUE DE VILLEVEYRAC 34560 MONTBAZIN

DROIT D’ACCES

Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.

L’exercice de ce droit se fera en écrivant à:

Adresse postale :

TROUCHE LOUIS 95 AVENUE DE VILLEVEYRAC 34560 MONTBAZIN

SECURITE

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

Protocole SSL (Secure Sockets Layer)

Gestion des accès – personne autorisée

Logiciel de surveillance du réseau

Sauvegarde informatique

Développement de certificat numérique

Identifiant / mot de passe

Pare-feu (Firewalls)

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

CONTENU EMBARQUE DEPUIS D’AUTRES SITES

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Description de l’utilisation des cookies sur le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ :

Lors de la consultation de notre site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ , des fichiers cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

A) A quoi servent les cookies ?

Un cookie est un fichier enregistré par votre logiciel navigateur sur le disque dur de votre terminal (PC, tablette, smartphone) lors de la consultation d’un site Web. Un fichier cookie permet au serveur d’identifier le terminal (PC, tablette, Smartphone) dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement dudit cookie.

B) Quels cookies sont utilisés sur le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ ?

Trois types de fichiers cookies sont utilisés sur le site https://chemin-exploitation-et-randonnee-montbazin.com/ :

Des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site et principalement :

Cookies de session strictement nécessaires à l’identification technique de la connexion. Ces cookies ne sont conservés que pendant la durée de votre connexion au site.

Cookies de gestion de panier d’achat.

Des cookies « analytiques » destinés à analyser le trafic sur le site (exemple : pages les plus consultées, requêtes des moteurs de recherche …).

Des cookies gérés par des tiers qui sont soumises aux politiques de gestion de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies.

C) Comment refuser / supprimer des cookies :

En tant qu’utilisateur, vous pouvez décider à tout moment d’accepter ou non d’enregistrer les fichiers cookies sur votre terminal (PC, tablette, Smartphone).

Si vous avez accepté dans votre logiciel navigateur (ex : Microsoft Explorer, Google Chrome, Firefox, Safari …) l’enregistrement de cookies sur votre terminal, les cookies déposés par les pages et contenus que vous avez consultés seront stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal.

Si vous refusez l’enregistrement de cookies sur votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier de certaines fonctionnalités de notre site.

Principales procédures permettant d’accepter / refuser ou supprimer les cookies déposés par notre site :

Remarque préalable : La plupart des navigateurs acceptent les fichiers cookies par défaut. Cependant, vous pouvez décider de bloquer ces fichiers cookies ou demander à votre navigateur de vous avertir lorsqu’un site tente d’implémenter un cookie sur votre terminal.

Pour modifier la gestion des cookies de votre navigateur, vous devez modifier les réglages dans l’onglet confidentialité.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies :

Pour Internet Explorer (pour la dernière version à septembre 2014)

http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies

Pour Firefox (pour la dernière version à septembre 2014)

https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies

Pour Safari (pour la dernière version à septembre 2014)

http://support.apple.com/kb/PH17191?viewlocale=fr_FR

Pour Google Chrome (pour la dernière version à septembre 2014)

https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr

Pour Opera (pour la dernière version à septembre 2014)

http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/cookies.html

Pour en savoir plus sur les fichiers Cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL à l’adresse : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Informations légales :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Limitation de responsabilité :

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’agence de communication met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

Nous ne sourions garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’agence de communication

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de l’agence de communication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’agence de communication ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’agence de communication est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Nous ne serions être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Montpellier.

Hébergement :

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.